Politique de livraison
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE Via son site Internet (ci-après le « Site »), il est possible d’acquérir des créations de l’Atelier Charlotte COURJON (ci-après le « Produit »). Le Site et la vente du Produit sont opérés par la SPRL ATELIER Charlotte COURJON, dont les bureaux sont établis Rue Jean Van Volsem, 53 à 1050 Bruxelles (Belgique) et qui est inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0678.625.361 L’Atelier Charlotte COURJON. La vente du Produit est soumise aux conditions générales d’utilisation du Site ainsi qu'aux présentes conditions particulières que vous déclarez avoir lues et approuvées. A l’instar des conditions générales d’utilisation, L’Atelier Charlotte COURJON se réserve le droit de modifier à tout moment, tout ou partie, des présentes conditions particulières. Sauf indications contraires, ces modifications seront effectives immédiatement à compter de leur publication sur le Site. - Prix Les prix du Produit sont ceux affichés sur le Site au moment de la passation de la commande. Ces prix sont également repris dans le récapitulatif de la commande. Sauf mention contraire expresse, les prix de vente indiqués sur le Site sont toutes taxes comprises. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par L’Atelier Charlotte COURJON. Les prix modifiés s'appliquent à toute commande passée après que la modification soit intervenue. En cas d’affichage d’un prix erroné ou manifestement dérisoire, et cela quel qu’en soit le motif (erreur technique ou manuelle, etc.), la commande ne sera pas valable. - Commande Lorsque vous souhaitez acquérir un ou plusieurs Produit(s), vous passez une commande. Pour ce faire, il est nécessaire de fournir à L’Atelier Charlotte COURJON un certain nombre de données précises, et en particulier votre identité ainsi que l’adresse email où la confirmation de votre commande pourra être envoyée. Par ailleurs, votre commande ne peut être payée qu’au travers des seuls moyens de paiement renseignés sur le Site. Une fois achevé le processus de votre commande, il n’est plus possible d’y renoncer. Toutefois, aucune commande ne sera exécutée avant que celle-ci n’ait été confirmée par L’Atelier Charlotte COURJON par courriel ou tout autre moyen approprié. L’Atelier Charlotte COURJON se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Enfin, vous acceptez de recevoir les factures sous format électronique. - Livraison Les frais de livraison sont renseignés sur le Site. L’Atelier Charlotte COURJON s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour traiter votre commande endéans en principe les 14 (quatorze) jours ouvrables, voire 21 (vingt-et-un) si la commande est passée en période de congés, sauf cas de force majeure, tel que, notamment mais pas seulement, une panne des instruments de fabrication, un incendie, etc. Ce délai, toutefois, ne commencera à courir qu’à compter de la réception de votre paiement. A ces délais de traitement de votre commande doit être ajouté le délai d’acheminement prévu pour la livraison qui sera assurée par une entreprise distincte de l’Atelier Charlotte COURJON et pour laquelle, sous réserve de dispositions légales contraires impératives qui, le cas échéant, pourraient trouver à s'appliquer si vous êtes un consommateur, l’Atelier Charlotte COURJON décline toute responsabilité en cas de non ou mauvaise exécution.
Politique de remboursement
- Remboursement Le remboursement sera effectué endéans les 15 jours qui suivent la réception du retour. Vous recevrez un email pour vous avertir une fois le remboursement effectué. Lorsque vous résiliez le contrat, tous les paiements que vous avez effectués jusqu'à ce moment, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires liés au choix d'un mode de livraison autre que la livraison standard la moins chère proposée par nos soins) vous sont remboursés sans délai et en tous cas pas plus de 14 jours après que vous ayez averti l’Atelier Charlotte COURJON de votre décision de résilier le contrat. L’Atelier Charlotte COURJON peut cependant retenir le remboursement jusqu’à ce que nous ayons récupéré le Produit ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du Produit, la date retenue étant celle du premier de ces évènements. L’Atelier Charlotte COURJON vous rembourse par le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour effectuer la transaction d'origine, à moins que vous n’ayez expressément accepté une autre modalité. Vous devez retourner ou remettre le Produit sans délai et en tous cas pas plus de 14 jours après la date à laquelle vous nous avez communiqué votre décision de résilier le contrat. Vous êtes dans les temps dès lors que vous retournez le Produit avant l'expiration du délai de 14 jours. Les frais directs du retour du Produit sont à votre charge. Vous êtes responsable de la dépréciation du Produit résultant d'une utilisation dépassant ce qui était nécessaire pour constater sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement. L’Atelier Charlotte COURJON se réserve le droit de ne pas rembourser la dépréciation résultant d'une manipulation du Produit dépassant ce qui était nécessaire pour constater sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement. - Limitation de responsabilité Outre les dispositions correspondantes déjà contenues dans les conditions générales d’utilisation du Site, et pour autant que de besoin, L’Atelier Charlotte COURJON décline également toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation du Produit (à l’instar, par exemple, d’une utilisation sous la pluie).
Politiques d’annulation/Retour/Échange
-Modalité de livraison et de retour des produits L’Atelier Charlotte COURJON s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour veiller à réaliser un produit de qualité. - Rétractation Si vous êtes un consommateur, et donc non professionnel, vous avez le droit de résilier le contrat dans un délai de 14 jours, sans être tenu d'en préciser le motif. Le délai de rétractation expire 14 jours après la date à laquelle vous ou un tiers, autre que le transporteur que vous auriez désigné, prend physiquement possession du Produit commandé. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez enregistrer votre demande de retour en vous connectant sur votre compte client ou nous envoyer un email avec une déclaration claire de rétractation. Si vous faites usage de votre droit de rétractation, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de votre déclaration correspondante (par exemple par courriel). Pour respecter le délai de rétractation vous devez nous envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration dudit délai. Merci de replacer le Produit dans son emballage d’origine et de compléter le bordereau de retour.
Nous ne faisons pas d’échanges.
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